Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

En conformité aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : magasin-de-lustre.com Les infos ci-jointe :

1. Bulletin légales :

Le Propriétaire est : Isaure LE BRAS
Adresse postale du propriétaire : 12 All. Delacroix 93270 – Sevran

Le Fondateur du site est : Elisabeth GRENIER
Le Décideur de publication : Imad VERDIER
Ou entrer en contact avec le Responsable de publication : contact@magasin-de-lustre.com

Le Développeur est : Elodie TISSOT
Comment joindre le Concepteur : contact@magasin-de-lustre.com

Entreprise qui assure l’hébergement : O2Switch
SASU composé d’un capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

Les mentions ont été réalisées via cet outil

2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : magasin-de-lustre.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site suivant magasin-de-lustre.com réuni différents services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site magasin-de-lustre.com. Le site magasin-de-lustre.com est actualisé de façon régulière par Elodie TISSOT.
Imad VERDIER s’efforce d’indiqué sur le site web magasin-de-lustre.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site suivant magasin-de-lustre.com est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, magasin-de-lustre.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, magasin-de-lustre.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Cookies et Liens Hypertextes :

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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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